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2011-2012
Urgent : CTSD de carte scolaire le 7 septembre
Compte-rendu du CTSD du 3 juillet mesures de carte scolaire rentrée 2012
Compte-rendu du CTSD ajustements carte scolaire du 26 juin 2012
Compte-rendu du groupe de travail «carte scolaire» du 15 juin
Dotation des SEGPA du 93 à la rentrée 2012
Déni de dialogue social : les représentants du personnel boycottent le comité technique sur les moyens de la rentrée 2012 pour les collèges du 93.