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SNUipp-FSU 93 Seine Saint Denis

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15 avril 2016

Les infos des élus

Mouvement Intra,
GT Ministériel Permutations

Mouvement Intra 2016

Le projet du mouvement départemental 2016 sera consultable depuis le dossier e-mouvement du SNUipp-FSU 93 dans la journée du 2 mai : dossier e-mouvement

Votre résultat individuel ainsi que les résultats géographiques seront disponibles avec votre code confidentiel du SNUipp, procédure pour obtenir son code ici.

En cas de problème ou de contestation, n’hésitez pas à nous contacter.

Les résultats définitifs seront consultables dès le 10 mai, à l’issue de la CAPD du 9 mai qui valide le mouvement initial.

Permutations 2016

Un groupe de travail ministériel se tiendra le mardi 19 avril après midi pour examiner la situation des personnels les plus en difficulté à l’issue des résultats des permutations.

Les résultats des changements de départements 2016 ont montré une légère amélioration par rapport aux chiffres calamiteux des années antérieures. Pour autant, la situation reste très difficile dans certains départements. Un groupe de travail supplémentaire, piloté nationalement comme les années précédentes, sera donc réuni le mardi 19 avril après midi pour traiter les situations les plus difficiles avant les phases d’ineat / exeat. Ce groupe de travail déterminera les critères pris en compte et le nombre d’enseignantes et d’enseignants concernés.

Les critères retenus les années précédentes

- les personnels en situation de handicap ayant bénéficié de la bonification de 800 points ;
- les personnes séparées de leurs conjoints exerçant dans des départements non limitrophes d’académies différentes et ayant des enfants à charge.

Le SNUipp-FSU portera la volonté de résoudre le plus grand nombre de situations possibles et continuera d’agir aussi lors des phases d’ineat-exeat dans les départements et pour des améliorations significatives lors des prochaines phases nationales.


Recours Temps partiel et Demande de disponibilité

Vous trouverez ci-contre un modèle de lettre de recours si votre demande de temps partiel ou de mise en disponibilité n’a pas abouti favorablement. Ce recours est à envoyé impérativement avant le vendredi 15 avril 2016 (le cachet de la Poste faisant foi).

Rappel :
- 7 et 8 avril 2016 : notification des réponses aux intéressés par mail dans la messagerie professionnelle ac-creteil (Accéder à sa boîte mail professionnelle).
- Du 11 avril au 15 avril 2016 : réception des demandes de recours
- 9 mai 2016 : CAPD de validation des recours
- Du 10 mai au 20 mai 2016 : notification des réponses de recours aux intéressés



Liste d’aptitude pour l’accès au corps des professeurs des écoles

Tous les instituteurs titulaires, quelle que soit leur position et justifiant de cinq années de services effectifs au 1er septembre de l’année en cours, peuvent se porter candidats à l’intégration dans le corps des professeurs des écoles par inscription sur la liste d’aptitude départementale.
Les instituteurs en disponibilité ou en congé parental peuvent faire acte de candidature si ils ont sollicité leur réintégration au 1er septembre 2016.
La saisie des inscriptions se fait dans I-Prof du 7 avril (12h) au 15 avril 2016 (12h).

Informations sur le site de la DSDEN 93 : ici.


Liste d’aptitude aux fonctions de directeur adjoint chargé de SEGPA

Les personnels enseignants, d’éducation ou d’inspection, âgés d’au moins trente ans, titulaires du DDEEAS et justifiant de 5 années de services accomplis en qualité de titulaire au 1er septembre 2016, peuvent candidater à la liste d’aptitude de directeur adjoint chargé de SEGPA jusqu’au vendredi 6 mai 2016.



Mouvement intra 2016
Nouveau délai pour la saisi du bordereau Mouvement Complémentaire, vous pouvez le compléter jusqu’au 27 mars.
Bordereau titulaire ici.
Bordereau EFS ici.
Envoyez-nous le double.


Lu au BO :
Un poste d’enseignant du premier degré spécialisé est susceptible d’être vacant à la Segpa du lycée Comte de Foix d’Andorre-la-Vieille en principauté d’Andorre à compter de la rentrée 2016. Lire la circulaire...



Important - Dernière minute

Pour le mouvement intra, la DSDEN a repoussé au dimanche 20 mars 23h59 la possibilité de se connecter.
Sur le site de la DSDEN, saisie possible également jusqu’au 20 mars 23h59 : bordereau « points supplémentaires » (D, P ou P’) et bordereau « mouvement complémentaire ». La DSDEN va vous envoyer un accusé de réception après la fermeture de l’application. N’hésitez pas à nous envoyer une copie du ou des bordereaux, nous vérifierons auprès du service que votre demande a bien été enregistrée.



Mouvement intra 2016

Vous allez recevoir l’accusé de réception du mouvement intra dans votre boîte "courrier" sur I-Prof.


Sur l’accusé de réception, seuls les points enfant apparaissent.

Il est à envoyer daté et signé à la DSDEN avant le 29 mars uniquement si :
- vous voulez annuler un ou plusieurs vœux
- annuler votre participation au mouvement (barrer toute la feuille et écrire annulation)
- le nombre d’enfants de moins de 15 ans est erroné, préciser alors le nombre exact et joindre la copie du livret de famille
- nous vous conseillons également de le renvoyer si vous devez bénéficier de points supplémentaires (fermeture de classe, retour de congé parental, poste fractionné, poste basque, ...)

Envoyez-nous un double de cet accusé de réception afin que nous puissions assurer le suivi de votre dossier.

Attention, ne pas tenir compte de la date de renvoi indiqué sur l’accusé.



Mouvement intradépartemental

Toutes les informations sont en ligne sur le site de la DSDEN :


- Guide du mouvement et liste des postes : cliquer ici.
- Circulaire à destination des EFS : cliquer ici.
- Bordereau "Points supplémentaires" : cliquer ici.
Ce formulaire est désormais à remplir en ligne avant le 18 mars.
- Feuillet du mouvement complémentaire des enseignants titulaires : cliquer ici.
Ce formulaire est désormais à remplir en ligne avant le 18 mars.
- Feuillet du mouvement complémentaire des étudiants fonctionnaires stagiaires (néo-titulaires) : cliquer ici.
Ce formulaire est désormais à remplir en ligne avant le 18 mars.
- Appel à candidature pour les postes spécifiques : cliquer ici.
Attention le dossier est à faire parvenir par la voie hiérarchique à la DIMOPE avant le vendredi 11 mars 2016.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des interrogations, nous organisons une permanence spéciale Mouvement le mercredi 9 mars après-midi en plus des deux RIS Mouvement des 09 et 10 mars.



Lundi 7 mars 2016

Les résultats des permutations sont connus et sont accessibles via iProf.

Tableau des sortants de Seine Saint-Denis

Département obtenuNbreBarème minimum
002 - AISNE 2486.00
004 - ALPES-DE-HTE-PROVENC1713.00
006 - ALPES-MARITIMES 3561.00
007 - ARDECHE 4557.00
009 - ARIEGE 1666.00
010 - AUBE 1636.00
011 - AUDE 2584.00
013 - BOUCHES-DU-RHONE 2593.00
014 - CALVADOS 2864.00
017 - CHARENTE-MARITIME 3807.00
019 - CORREZE 1803.00
021 - COTE D’OR 2536.00
022 - COTES D’ARMOR 5567.00
024 - DORDOGNE 1859.00
026 - DROME 1813.00
028 - EURE-ET-LOIR 1529.00
029 - FINISTERE 4609.00
031 - HAUTE-GARONNE 7584.00
032 - GERS 1606.00
033 - GIRONDE 15586.00
034 - HERAULT 6556.00
035 - ILLE-ET-VILAINE 6590.00
036 - INDRE 1621.00
037 - INDRE-ET-LOIRE 2586.00
038 - ISERE 2596.00
039 - JURA 1625.00
040 - LANDES 3578.00
042 - LOIRE 1740.00
044 - LOIRE-ATLANTIQUE 12530.00
045 - LOIRET 3589.00
046 - LOT 1605.00
047 - LOT-ET-GARONNE 1713.00
049 - MAINE-ET-LOIRE 1530.00
050 - MANCHE 3705.00
051 - MARNE 1556.00
052 - HAUTE-MARNE 1531.00
055 - MEUSE 1551.00
056 - MORBIHAN 1587.00
057 - MOSELLE 2590.00
058 - NIEVRE 1541.00
059 - NORD 3670.00
060 - OISE 4579.00
062 - PAS-DE-CALAIS 1799.00
063 - PUY-DE-DOME 1819.00
064 - PYRENEES-ATLANTIQUES5855.00
065 - HAUTES-PYRENEES 1834.00
068 - HAUT-RHIN 11111.00
069 - RHONE 7535.00
070 - HAUTE-SAONE 1643.00
071 - SAONE-ET-LOIRE 1531.00
074 - HAUTE SAVOIE 1571.00
075 - PARIS 6470.00
076 - SEINE MARITIME 2583.00
077 - SEINE-ET-MARNE 66522.00
078 - YVELINES 5576.00
081 - TARN 5570.00
082 - TARN-ET-GARONNE 1557.00
083 - VAR 2660.00
084 - VAUCLUSE 11469.00
085 - VENDEE 2561.00
086 - VIENNE 2679.00
089 - YONNE 5381.00
091 - ESSONNE 20479.00
092 - HAUTS-DE-SEINE 25426.00
094 - VAL-DE-MARNE 28481.00
095 - VAL-D’OISE 15479.00
620 - CORSE-DU-SUD 1780.00
973 - GUYANE 4131.00
974 - REUNION 2876.00
976 - MAYOTTE 1175.00
Tableau des entrants en Seine Saint-Denis

Département d’origineNbreBarème minimum
002 - AISNE 181.00
008 - ARDENNES 1839.00
059 - NORD 226.00
075 - PARIS 329.00
077 - SEINE-ET-MARNE 147.00
078 - YVELINES 1222.00
091 - ESSONNE 126.00
092 - HAUTS-DE-SEINE 422.00
094 - VAL-DE-MARNE 533.00
095 - VAL-D’OISE 1145.00
973 - GUYANE 722.00
976 - MAYOTTE 2202.00





INFORMATION RÉSULTATS DES PERMUTATIONS 2016

1) VOUS AVEZ OBTENU SATISFACTION AUX PERMUTATIONS


Vous avez été informé par I-Prof ou par le SNUipp 93 des résultats des permutations 2016 et VOUS AVEZ OBTENU SATISFACTION.
Pour connaître les modalités de participation au mouvement initial dans le département d’accueil, nous vous conseillons de prendre contact tout de suite avec le SNUipp de ce département (les coordonnées des sections départementales SNUipp cliquez sur ce lien) et avec votre Inspection Académique d’accueil.

Pour les contacter par mail : snuxx@snuipp.fr (xx étant le n° du département d’accueil).

BONNE INSTALLATION DANS VOTRE NOUVEAU DÉPARTEMENT.

2) VOUS N’AVEZ PAS OBTENU SATISFACTION AUX PERMUTATIONS

Vous avez été informé par I-Prof ou par le SNUipp 93 des résultats des permutations 2016 et VOUS N’AVEZ PAS OBTENU SATISFACTION.
Démarche suivante : vous pouvez demander un EXEAT/INEAT
L’EXEAT est une demande de "sortie du département" que vous devrez coupler avec une demande d’INEAT "entrée dans le département choisi".
Pour cela il faut télécharger le dossier d’exeat disponible sur le site de la DSDEN 93 : cliquez ici.
Vous trouverez sur cette page un modèle de demande d’INEAT (voir modèle ci-contre).
Ces demandes sont à envoyer à la DSDEN du 93 avant le 18 mars 2016 avec toutes les pièces justificatives.
Pour un suivi personnalisé envoyez-nous le double de votre dossier ainsi qu’un double dans le ou les départements demandé.s.

3) Vous venez d’obtenir votre entrée en Seine-Saint-Denis : BIENVENUE DANS LE 93

- Pour obtenir un poste, la saisie du mouvement initial, dans votre cas, sera faite sur I-Prof ou manuellement par les services du mouvement de la DSDEN 93. Le serveur est ouvert du 7 au 18 mars pour les personnels. Normalement, il n y aura aucun problème pour cette démarche, mais il faut que votre direction académique ait bien transféré sur I-Prof votre dossier administratif.
- Nous vous conseillons d’envoyer un mail avec vos coordonnées à la DSDEN 93 pour leur demander tous les documents relatifs au mouvement. Document disponible en ligne sur le site de la DSDEN93 ici.
- Ceux-ci vous seront renvoyés par mail pour faire vos vœux.
- N’oubliez pas de nous envoyer le double de vos demandes et vos coordonnées pour que nous puissions vérifier la bonne régularité de toutes ces opérations.
- Mail du service du mouvement à la DSDEN 93 : ce.93mouvement-intra@ac-creteil.fr



⇒ CLASSEMENT VŒU N°1 AVANT LE RÉSULTAT DES PERMUTATIONS : ici.
Attention ce classement ne prend en compte que le vœu n°1, il ne présage en rien du nombre de permutations accordées dans chaque département.

Statistiques département par département, de la participation aux permutations 2016 sur la base du vœu n°1 : ici



Agenda à respecter pour envoyer vos dossiers :

- Lundi 15 février  : date butoir (le cachet de la poste faisant foi) pour envoyer les demandes de bonification de barème (pour raisons médicales ou sociales) à la DSDEN. Envoyez-nous par mail ou par courrier postal, votre dossier demande de bonification pour que nous le vérifions.

- Vendredi 19 février  : date butoir (le cachet de la poste faisant foi) pour envoyer les demandes d’aménagement de poste ou d’allègement de service.

- Vendredi 11 mars  : date butoir (le cachet de la poste faisant foi) pour envoyer les demandes de disponibilité et de temps partiel.

- Du 7 au 18 mars  : envoie des dossiers d’EXEAT/INEAT




- lundi 08 février 2016
CAPD : départs en stage CAPA-SH, DDEAS et psychologue scolaire, examen des demandes de congés de formation, examen de la liste d’aptitude aux fonctions de direction d’école.


♦ Permutations 2016

Les résultats des permutations inter-départementales seront disponibles le lundi 7 mars 2016.


- lundi 25 janvier 2016
Groupe de travail pour la validation des barèmes, nous avons vérifié les 280 dossiers que vous nous avez faits parvenir. Vous pouvez encore nous envoyer (par courrier, mail ou fax) votre dossier afin que nous vérifions que tous les éléments de barèmes seront bien pris en compte par l’administration.
Les barèmes sont accessibles sur IProf dans SIAM entre le 3 et le 5 février. Si vous avez des interrogations, n’hésitez pas à nous contacter.
En cas de contestation, envoyer un mail à la dsden à l’adresse suivante : ce.93gestion-collective-1d@ac-creteil.fr
N’oubliez pas de nous envoyer une copie de votre message.

- lundi 01 février 2016
CAPD de validation des barèmes et examens des dossiers de 800 points.
Validation des circulaires pour le mouvement 2016 et les demandes de temps partiels, de disponibilités et de détachements
Compte-rendu de la CAPD ici.

♦ EXEAT
La circulaire sur les EXEAT a été envoyée dans toutes les écoles.
Circulaire
Fiche de candidature

Toutes les circulaires de la DSDEN pour les EXEAT/INEAT sont disponibles ici.

Les dossiers complets sont à retourner au service de gestion collective, du 7 au 18 mars 2016.

Ci-contre un modèle de lettre pour la demande d’INEAT.

♦ Mouvement intra-départemental 2016

- les demandes de bonification de barème (pour raisons médicales ou sociales) doivent être envoyées à la DSDEN avant le 15 février (le cachet de la poste faisant foi). Envoyez-nous par mail ou par courrier postal, votre dossier demande de bonification pour que nous le vérifions.

- Calendrier prévisionnel : le serveur SIAM (accessible via I-Prof), pour la saisie des vœux, devrait ouvrir du 07 au 18 mars 2016.

♦ Temps partiel, détachement, disponibilité

- Temps partiel : circulaire et formulaires ici.
Le dossier complet (formulaire de demande + justificatifs) est à renvoyer à la DSDEN 93 – Service de gestion collective - 8 rue Claude Bernard – 93008 Bobigny Cedex au plus tard le 11 mars 2016.

- Disponibilité : circulaire et formulaires ici.
Le dossier complet (formulaires + justificatif) est à envoyer à la DSDEN 93 – Service de gestion individuelle et financière - 8 rue Claude Bernard – 93008 Bobigny Cedex au plus tard le 11 mars 2016.

- Détachement dans le second degré Vous trouverez ci-joint la circulaire sur les détachements dans le secondaire.
Le dossier complet est à envoyer au rectorat de Créteil pour le vendredi 11 mars 2016.
Note de service n° 2015-219 du 17-12-2015 parue au BO n°48 du 24 décembre 2015.



Compte-rendu de la CAPD du 7 décembre 2015

Le DASEN a rendu hommage aux personnels qui ont su être présents depuis les attentats du 13 novembre 2015. Ils ont démontré la force du service public d’Education.

Lire la déclaration du SNUipp-FSU 93 ci-contre

Après les attentats :

Animations pédagogiques sur la Laïcité :
Elles auront lieu, malgré les menaces proférées contre l’école républicaine.
Le 9 décembre, jour anniversaire de la loi de 1905 (séparation de l’église et de l’Etat), un colloque est prévu, le DASEN s’y rendra. Le DASEN dit entendre la difficulté. Des mesures ont été prises pour permettre l’organisation de ces événements en toute sécurité.

PPMS :
Le DASEN rappelle que le directeur engage sa responsabilité s’il ne fait pas de PPMS. Sa responsabilité ne sera pas engagée s’il n’obtient pas de la commune le matériel nécessaire pour la mise en place. Pour mettre en œuvre le PPMS, les directeurs peuvent s’adresser à l’assistant de prévention de la circonscription. L’élaboration du PPMS doit se faire en conseil des maîtres. Les exercices pour mettre en œuvre le PPMS pourront se faire en janvier comme l’indique la circulaire ministérielle, même si le DASEN conseille de les organiser en décembre.

Les consignes mises en œuvre dans le cadre du plan Vigipirate attentat ne sont pas nouvelles. Le DASEN rappelle qu’elles engagent aussi les citoyens. C’est à la force publique de sanctionner si nécessaire (personne stationnant devant l’école…). Le directeur n’a pas à prendre cela en charge seul, il doit prévenir la municipalité en cas de difficultés et la DSDEN.


Demandes du SNUipp :

Les attentats ne sont pas « derrière nous ». Au niveau des équipes, des directions d’école, des IEN… à tous les niveaux, après les réponses d’urgence, il est nécessaire que l’institution organise des temps d’analyse et d’élaboration de réponses professionnelles. Ce travail doit être étayé par l’institution. Les attentats ont semé l’effroi et le trouble : après un temps où chacun.e, individuellement, a du compter sur son « bon sens », il faut maintenant des temps de réflexion collective. Les temps nécessaires doivent être dégagés sur l’ensemble des 108h. Par ailleurs, il est nécessaire de transmettre à toutes les écoles du département les coordonnées des cellules psychologiques et médicales qui restent actives.

Le SNUipp accompagnera les collègues qui feront une déclaration d’accident du travail après avoir été présents dans les écoles de Saint-Denis le mercredi 18 novembre au matin : Le DASEN précise que « personne ne peut empêcher quelqu’un de faire une déclaration d’accident de travail. C’est une demande individuelle ». Le SNUipp 93 demande à la DSDEN 93 de reconnaître l’imputabilité au service de ces déclarations.

A suivre : n’hésitez pas à nous contacter.

Pour lire la suite du Compte-rendu cliquer ici.





Permutations :
Fermeture du serveur mardi 08 décembre à midi.
N’attendez pas le dernier jour !



→ Promotions :

Les fiches de contrôle des promotions ont été envoyées à tous les syndiqués pendant les vacances d’Automne. N’hésitez pas à vous connecter sur le e-dossier Promotions.
LA CAPD se tiendra le lundi 07 décembre 2015.

→ Permutations 2016 : ouverture du serveur du 19 novembre au 8 décembre à 12h.
Vous devez vous connecter sur I-Prof pour saisir vos voeux dans la rubrique Les services - SIAM.

TOU.TE.S les SYNDIQUE.E.S vont recevoir une publication de 6 pages spéciale "Permutations".

La circulaire des Permutations est parue au BO Spécial n°9 du 12 novembre 2015 (lire l’article)

N’hésitez pas à vous connecter sur le e-dossier Permutations.

Vous trouverez ci-après le calendrier officiel des permutations informatisées.

Date
Jeudi 12 novembre 2015 Publication de la note de service au BOEN
Lundi 16 novembre 2015 Ouverture de la plateforme « Info mobilité »
Jeudi 19 novembre 2015 à 12 heures (heure métropole) Ouverture des inscriptions dans l’application S.I.A.M. dans les départements
Mardi 8 décembre 2015 à 12 heures (heure métropole) Clôture des inscriptions dans l’application S.I.A.M et fermeture de la plateforme « Info mobilité »
A partir du mercredi 9 décembre 2015 Dans les services départementaux :
. Envoi des confirmations de demande de changement de département dans la boite I-Prof
Vendredi 18 décembre 2015 au plus tard Retour des confirmations de demande de changement de département et des pièces justificatives dans les directions des services départementaux de l’éducation nationale
Jusqu’au 1er février 2016 Date limite de réception par les services des demandes tardives pour rapprochement de conjoints ou des demandes de modifications de la situation familiale
Lundi 1er février 2016 au plus tard Contrôles et mises à jour des listes départementales de candidatures
. Vérification des vœux et barèmes . Examen des demandes de bonification exceptionnelle au titre du handicap
Entre le mardi 2 février et le vendredi 5 février 2016 Ouverture de l’application S.I.A.M aux enseignants pour la consultation des barèmes validés par le DA-SEN
Jeudi 11 février 2016 Transfert des fichiers départementaux au service informatique de l’administration centrale
Lundi 7 mars 2016 Diffusion individuelle des résultats



Lu dans le BO

→ Détachement à l’étranger :

Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, personnels d’éducation et d’orientation, du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseaux AEFE, Mlf et Aflec) - année scolaire 2016-2017

Lu au BO n° 36 du 1er octobre 2015

Échanges et actions de formation à l’étranger pour l’année 2016-2017 : échange franco-allemand, échange poste pour poste avec le Québec, stages de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel à l’étranger, Codofil, séjour en Louisiane.

Lu au BO n°37 du 8 octobre 2015

Modalités de dépôt et de traitement des candidatures des personnels enseignants spécialisés du premier degré à une mise à disposition de la Polynésie française pour la rentrée scolaire d’août 2016.

Lu au BO n°37 du 8 octobre 2015

 

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